Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATUR IMPACT FAIBLE ELEVE
LA COMPAGNIE BIO & NATURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4276738
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2026
NATUR IMPACT FAIBLE ELEVE de LA COMPAGNIE BIO & NATURE

Présentation de la marque NATUR IMPACT FAIBLE ELEVE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE BIO & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATUR IMPACT FAIBLE ELEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE BIO & NATURE domicilié(e) 48 avenue de Châteaudun - 91410 - DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 466 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque NATUR IMPACT FAIBLE ELEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR IMPACT FAIBLE ELEVE arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.

LA COMPAGNIE BIO & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : BIO NATURE ATTITUDE , Planète bio & nature , NATURÉO , La Compagnie Bio & Nature , NATUREO , NATUREO


LA COMPAGNIE BIO & NATURE, Société par actions simplifiée - 48 avenue de Châteaudun - 91410 - DOURDAN - France - SIREN 500466024


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits et préparations cosmétiques antirides, produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, pour le bain, pour l'amincissement, produits épilatoires et de rasage, produits capillaires, produits de maquillage et de démaquillage, produits pour les soins de la bouche, du nez et des oreilles non à usage médical ; coton et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; cirages et crèmes pour le cuir ; talc ;

Ustensiles non électriques et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), boîtes en verre, bouteilles, couvercles de pots, sacs isothermes ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), instruments de nettoyage actionnés manuellement, matériel de nettoyage ; ustensiles et nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques ; arrosoirs et instruments d'arrosage, bacs et pots à fleurs et à plantes, cache-pots non en papier, soucoupes non en métaux précieux, gants de jardinage ;

Viande, poisson, coquillages et crustacés (non vivants), oeufs de poisson préparés, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits et/ou surgelés, chips de fruits ou de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons et produits laitiers à base de succédanés du lait, en particulier à base de lait de soja, tofu ; huiles et graisses comestibles ; mets et plats cuisinés à base de viande, de poisson, d'oeufs de poisson, de fruits, de légumes, d'oeufs et/ou de tofu ; gélatine alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire ; pâtes à tartiner à base de fruits ou de produits laitiers ; graines préparées ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, semoule, pâtes alimentaires, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, produits de panification, pâtisserie et confiserie, chocolat, en-cas à base de produits de panification ou de riz, sandwichs, pizzas ; glaces comestibles, pâtisseries et confiseries glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], aromates [autres que les huiles essentielles] ; produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou succédanés du café ; pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).